Conditions générales
Dernière mise à jour : mars 2026
1. Préambule
Les présentes Conditions générales régissent l'utilisation du site web et des services proposés par Bellanova Cosmetics SRL. L'accès au site et son utilisation impliquent l'acceptation intégrale des présentes conditions.
2. Services proposés
Bellanova Cosmetics SRL exerce son activité dans le secteur de la fabrication cosmétique en sous-traitance. Via le site, les clients inscrits peuvent consulter le catalogue des produits, afficher les tarifs et passer des commandes.
3. Inscription
L'accès à l'espace réservé nécessite une inscription. L'utilisateur est responsable de l'exactitude des données fournies et de la conservation de ses identifiants de connexion. L'inscription est soumise à l'approbation de Bellanova Cosmetics SRL.
4. Commandes et paiements
Les commandes passées via le site sont soumises à la confirmation de Bellanova Cosmetics SRL. Les prix indiqués s'entendent hors TVA, sauf indication contraire. Les modalités et délais de paiement sont convenus directement avec le client.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos, éléments graphiques) sont la propriété de Bellanova Cosmetics SRL et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite.
6. Juridiction compétente
Pour tout litige découlant de l'utilisation du site ou des services proposés, le tribunal compétent est celui de Cuneo, Italie.
